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Association Culturelle Arménienne de Marne-la-Vallée (France)

Informations légales

(Mise à jour : 8 janvier 2021) ligne

Le présent site Internet a été édité - avant sa dissoclution en décembre 2020 - par l’Association Culturelle Arménienne de Marne-la-Vallée (ACAM), association déclarée le 4 mai 1988, à la Sous-Préfecture du Raincy, en Seine-Saint-Denis sous le numéro 3317 (publication au Journal officiel du 1er juin 1988), et ayant son siège social 1 avenue Houette – 93160 Noisy-le-Grand
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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que :

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  • ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL récépissé de déclaration numéro 1061722 du 22/12/2004.

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