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Association Culturelle Arménienne de Marne-la-Vallée (France)

Informations légales

(Mise à jour : 26 février 2008) ligne

Le présent site Internet est édité par l’Association Culturelle Arménienne de Marne-la-Vallée (ACAM), association déclarée le 4 mai 1988, à la Sous-Préfecture du Raincy, en Seine-Saint-Denis sous le numéro 3317 (publication au Journal officiel du 1er juin 1988), et ayant son siège social 1 avenue Houette – 93160 Noisy-le-Grand
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Le Directeur de la Publication du présent site Internet est Mme Pilibossian, en sa qualité de présidente de l’association.

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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que :

  • le traitement des données de nos adhérents a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), récépissé de déclaration numéro 1060915 du 17/12/2004 ;
  • ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL récépissé de déclaration numéro 1061722 du 22/12/2004.

    Recueil d'informations à caractère nominatif :
    Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire du présent site Internet ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de gestion interne ou pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires.

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