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Association Culturelle Arménienne de Marne-la-Vallée (France)

Benoît BRUNSWIK

L'auteur

 
Secrétaire de la Délégation française au Traité de Berlin en 1878
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Livre numéro 1699
Benoît BRUNSWIK --- Cliquer pour agrandir Le Traité de Berlin
 
Titre : Le Traité de Berlin / auteur(s) : Benoît BRUNSWIK - annoté et commenté par benoit Brunswik, ouvrage renfermant le texte dees traités et conventions dilomatiques relatifs à la Question d'orient depuis le 13 juillet 1841
Editeur : Plon
Année : 1878
Imprimeur/Fabricant : plon
Description : In-8° , XXIII-323 p
Collection :
Notes :
Autres auteurs :
Sujets : Diplomatie -- Question des Balkans -- Traité de Berlin -- 1878
ISBN :
Bibliothèques : Consultable à la Bibliothèque de la Cathédrale apostolique arménienne, Paris
Catalogué à la Bibliothèque Nationale de France
Prix :

Commentaire :

Table des matières

INTRODUCTION.
CHAPITRE 1er. LES DÉLIMITATIONS 1
CHAPITRE II. LA. SOUVERAINETÉ POLITIQUE DU SULTAN.
§ 1er. — Confirmation du premier alinéa de l'article 7 du traité de Paris 13
§ 2. — Abrogation de la suite et fin de l'article 7 du traité de Paris 15
§ 3. — Clôture des Détroits 17
§ 4. — Droit maritime 21
§ 5. — Traités et Conventions 22
§ 6. — Dispositions particulières à la Russie et à la Turquie 26
Note. — Etat sommaire des Traités, etc., existant entre la Turquie et les autres Puissances 31
CHAPITRE III. LA SOUVERAINETÉ ADMINISTRATIVE DU SULTAN 33
CHAPITRE IV. BULGARIE.
§ 1er. — Limites. — Droit public 39
§ 2. — Gouvernement. 47
§ 3. — Rapports avec le Gouvernement suzerain et les Gouvernements étrangers 54
§ 4. — Dispositions transitoires 59
CHAPITRE V. ROUMÉLIE ORIENTALE.
§ 1er. — Limites. 63
§ 2. — Organisation 66
§ 3. — Dispositions transitoires 79
CHAPITRE VI. ILE DE CRÈTE. 81
CHAPITRE VII. PROVINCES EUROPÉENNES. 93
CHAPITRE VIII. BOSNIE—HERZÉGOVINE 101
CHAPITRE IX. TURQUIE D'ASIE.
§ 1er. - Délimitations 109
§ 2. - Souveraineté politique du Sultan 111
§ 3. - Souveraineté administrative du Sultan 112
§ 4. - Mont-Liban. 114
§ 5. - Arménie. 116
§ 6. - Ile de Chypre 122
CHAPITRE X. MONTÉNÉGRO.
§ ler. - Délimitation et ses conditions. . 125
§ 2. - Droit public. 129
§ 3. - Rapports avec la Turquie. 130
§ 4. - Rapports avec les Puissances.. . . 133
§ 5. - Dispositions transitoires 134
CHAPITRE XI. SERBIE.
§ ler. - Délimitation. 137
§ 2. - Droit public. 140
§ 3. - Rapports avec la Turquie 141
§ 4. - Rapports avec les Puissances.. . 143
§ 5. - Dispositions transitoires 144
CHAPITRE XII. ROUMANIE.
§ 1er. - Délimitation. 147
§ 2. - Droit public. 148
§ 3. - Rapports avec la Turquie 150
§ 4. - Rapports avec les Puissances. . 153
§ 5. - Dispositions transitoires 155
CHAPITRE XIII. DANUBE. 157
CHAPITRE XIV. DETTE PUBLIQUE.
§ lar. - Le Traité 163
§ 2. - Les Protocoles 166
§ 3. - Protocole du 2 juillet. 167
§ 4. - Protocole du 11 juillet. 171
§ 5. - La Turquie après le Protocole du 11 juillet 179
§ 6. - Les grandes Puissances après le Protocole du 11 juillet. 182
§ 7. - Les créanciers devant la Commission. 186
§ 8. -- Suite du précédent. 198 Pages.
CHAPITRE XV. LES GARANTIES. •
§ ler. - Définition 207
§ 2. - La question des Garanties devant le Congrès. 212
§ 3. - Conséquence de cette délibération du Congrès 232
§ 4. - Effets de la Convention du 4 juin sur le Traité de Berlin 241
§ 5. - Conclusion 249
APPENDICE
ABRÉVIATIONS 258
I. Traité de Paris (30 mars 1856) 259
II. Convention des Détroits (Londres, 13 juillet 1841). 269
III. id. id. (Paris, 30 mars 1856). . 270
IV. Convention relative à la mer Noire (Paris, 30 mars
1856) 272
V. Traité de Londres (13 mars 1871). 273
VI. Convention relative à la mer Noire (Londres, le 13
mars 1871). 276
VII. Traité préliminaire de San-Stéfano (3 mars 1878). 277
VIII. Traité de Berlin (13 juillet 1878). 293
IX. Convention d'alliance défensive entre l'Angleterre et
la Turquie (Constantinople, 4 juin 1878) 317
X. Convention annexe à la précédente (1er juillet 1878) 319


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